Décrets Publié en juin 2023

AOF du MEEM, juin 2023

11 Mo
PDF
7 lecture(s)
56 téléch.
Stratégies Publié en décembre 2023

Document de quota genre du secteur de l'énergie 2024-2028

1 Mo
PDF
3 lecture(s)
120 téléch.
Arrêtés Publié en décembre 2023

Arrêté 218 portant adoption du document de quota de genre du secteur de l'énergie

809 Ko
PDF
4 lecture(s)
94 téléch.
Décrets Publié en septembre 2021

Décret-2021-401 fixant la structure-type des ministères

13 Mo
PDF
21 lecture(s)
2,475 téléch.
Décrets Publié en juin 2015

Décret 2015-294 Portant conditions d'édiction des règles générales

2 Mo
PDF
144 lecture(s)
5,019 téléch.
Décrets Publié en avril 2015

Décret 2015-176 Portant définition des utilisations domestiques de l'eau en République du Bénin.

2 Mo
PDF
256 lecture(s)
5,182 téléch.
Décrets Publié en août 2012

Décret 2012_227 Portant instauration du schéma d'aménaqernent et de gestion des eaux.

3 Mo
PDF
107 lecture(s)
3,411 téléch.
Décrets Publié en septembre 2011

Décret 201-621 Portant AOF des Comités de Bassin

66 Ko
PDF
101 lecture(s)
2,842 téléch.
Arrêtés Publié en août 2006

Pompes trottoirs

992 Ko
PDF
235 lecture(s)
3,362 téléch.
Arrêtés Publié en novembre 2004

Procédure Stations Dépôts

546 Ko
PDF
208 lecture(s)
5,049 téléch.
Arrêtés Publié en octobre 2005

Point de vente

432 Ko
PDF
250 lecture(s)
4,684 téléch.
Lois Publié en novembre 2019

Code Pétrolier

3 Mo
PDF
234 lecture(s)
7,008 téléch.
Lois Publié en octobre 2006

Benin Code minier 2006

369 Ko
PDF
317 lecture(s)
5,331 téléch.
Stratégies Publié en mai 2017

Stratégie nationale d'approvisionnement en eau potable en milieu rural 2017 - 2030

5 Mo
PDF
289 lecture(s)
5,065 téléch.
Stratégies Publié en juillet 2005

Stratégie nationale de l’approvisionnement en eau potable en milieu rural du Bénin 2005-2015

154 Ko
PDF
428 lecture(s)
4,650 téléch.
Plans d'action Publié en juillet 2016

Plan d’actions stratégiques de relance du secteur des mines sur la période 2017 – 2019

709 Ko
PDF
124 lecture(s)
4,256 téléch.
Plans d'action Publié en septembre 2007

Orientations et plan d’actions stratégiques de développement du secteur minier en République du Bénin

3 Mo
PDF
293 lecture(s)
5,322 téléch.
Stratégies Publié en novembre 2007

Stratégie nationale d’assainissement des eaux usées en milieu urbain (2008-2015)

237 Ko
PDF
93 lecture(s)
6,348 téléch.
Politiques Publié en octobre 2008

Politique Nationale de l’Eau (version définitive)

247 Ko
PDF
122 lecture(s)
5,690 téléch.
Stratégies Publié en décembre 2015

PANGIRE - Stratégie d’opérationnalisation 2016 - 2020

3 Mo
PDF
121 lecture(s)
5,559 téléch.
Plans d'action Publié en novembre 2011

Plan d'Action National de Gestion Intégrée des Ressources en Eau (PANGIRE) 2011-2025

619 Ko
PDF
112 lecture(s)
3,622 téléch.
Stratégies Publié en janvier 2007

Stratégie nationale de l’approvisionnement en eau potable en milieu urbain 2006 - 2015

98 Ko
PDF
93 lecture(s)
4,847 téléch.