Décrets Publié en juin 2023

AOF du MEEM, juin 2023

11 Mo
PDF 145 lecture(s)
1,102 téléch.
Stratégies Publié en décembre 2023

Document de quota genre du secteur de l'énergie 2024-2028

1 Mo
PDF 128 lecture(s)
2,046 téléch.
Arrêtés Publié en décembre 2023

Arrêté 218 portant adoption du document de quota de genre du secteur de l'énergie

809 Ko
PDF 97 lecture(s)
868 téléch.
Décrets Publié en septembre 2021

Décret-2021-401 fixant la structure-type des ministères

13 Mo
PDF 45 lecture(s)
3,088 téléch.
Décrets Publié en juin 2015

Décret 2015-294 Portant conditions d'édiction des règles générales

2 Mo
PDF 172 lecture(s)
5,658 téléch.
Décrets Publié en avril 2015

Décret 2015-176 Portant définition des utilisations domestiques de l'eau en République du Bénin.

2 Mo
PDF 292 lecture(s)
6,063 téléch.
Décrets Publié en août 2012

Décret 2012_227 Portant instauration du schéma d'aménaqernent et de gestion des eaux.

3 Mo
PDF 129 lecture(s)
4,078 téléch.
Décrets Publié en septembre 2011

Décret 201-621 Portant AOF des Comités de Bassin

66 Ko
PDF 116 lecture(s)
3,557 téléch.
Arrêtés Publié en août 2006

Pompes trottoirs

992 Ko
PDF 260 lecture(s)
4,487 téléch.
Arrêtés Publié en novembre 2004

Procédure Stations Dépôts

546 Ko
PDF 246 lecture(s)
6,150 téléch.
Arrêtés Publié en octobre 2005

Point de vente

432 Ko
PDF 276 lecture(s)
5,313 téléch.
Lois Publié en novembre 2019

Code Pétrolier

3 Mo
PDF 297 lecture(s)
8,403 téléch.
Lois Publié en octobre 2006

Benin Code minier 2006

369 Ko
PDF 357 lecture(s)
6,281 téléch.
Stratégies Publié en mai 2017

Stratégie nationale d'approvisionnement en eau potable en milieu rural 2017 - 2030

5 Mo
PDF 353 lecture(s)
6,967 téléch.
Stratégies Publié en juillet 2005

Stratégie nationale de l’approvisionnement en eau potable en milieu rural du Bénin 2005-2015

154 Ko
PDF 450 lecture(s)
5,959 téléch.
Plans d'action Publié en juillet 2016

Plan d’actions stratégiques de relance du secteur des mines sur la période 2017 – 2019

709 Ko
PDF 166 lecture(s)
6,714 téléch.
Plans d'action Publié en septembre 2007

Orientations et plan d’actions stratégiques de développement du secteur minier en République du Bénin

3 Mo
PDF 314 lecture(s)
7,977 téléch.
Stratégies Publié en novembre 2007

Stratégie nationale d’assainissement des eaux usées en milieu urbain (2008-2015)

237 Ko
PDF 101 lecture(s)
10,708 téléch.
Politiques Publié en octobre 2008

Politique Nationale de l’Eau (version définitive)

247 Ko
PDF 172 lecture(s)
9,967 téléch.
Stratégies Publié en décembre 2015

PANGIRE - Stratégie d’opérationnalisation 2016 - 2020

3 Mo
PDF 139 lecture(s)
7,639 téléch.
Plans d'action Publié en novembre 2011

Plan d'Action National de Gestion Intégrée des Ressources en Eau (PANGIRE) 2011-2025

619 Ko
PDF 163 lecture(s)
4,671 téléch.
Stratégies Publié en janvier 2007

Stratégie nationale de l’approvisionnement en eau potable en milieu urbain 2006 - 2015

98 Ko
PDF 116 lecture(s)
5,877 téléch.